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Adrena : Legal Notice for adrena-software.com

 

Editeur

Statut de la société : SARL
Nom de la société : ADRENA
N° Siret : 44957004300025
NAF : 6201Z
Nom du (des) responsable(s) : ADRENA

Contact

Adresse :
183, route de Clisson
Code postal : 44230
Ville : Saint Sébastien sur Loire
Région : Pays de la Loire
Pays : France
Téléphone : +33 (0)975.45.40.48
Email : sarl.adrena@adrena.fr
URL : http://www.adrena-software.com

Notes légales

Responsable Editeur : Cecile RODET - ADRENA
Email (contenu) : sarl.adrena@adrena.fr

Responsable technique : Sylvain Chevallier - Web Images Associées
Email (technique) : sylvain@images-associees.com


Conditions d'utilisation

http://www.adrena-software.com


Création graphique :

Lionel Herard pour Web Images Associées - http://web.images-associees.com

Conception, réalisation technique :
Sylvain Chevallier et Boris Billy pour Web Images Associées - http://web.images-associees.com

Hébergement :
Web Images Associées – http://web.images-associees.com

 

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de ADRENA.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Droits d'auteurs :
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En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

 

Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

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Les pages du site http://www.adrena-software.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas.

La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site de ADRENA, http://www.adrena-software.com doit être faite par mail à : sarl.adrena@adrena.fr
ADRENA se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

Liens vers des sites tiers depuis le site http://www.adrena-software.com
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Copyright :
Tous droits réservés © ADRENA 2013. Toutes les pages du site "www.adrena-software.com" sont protégées.
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